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Justice | La guerre des robes est déclarée !

Loi 66.23 : Ouahbi invente-il l’avocat sans voix et sans indépendance ?

Braves justiciables ! Le ministère de la Justice a réussi un exploit digne d’un grand illusionniste : transformer une corporation réputée pour sa discipline procédurale en une armée de rebelles prêts à bouter le projet de loi n°66.23 hors des frontières du Tribunal.

Rabat – Al Ousboue

Entre le ministre et l’Association des barreaux du Maroc (ABM), le ton n’est plus à la plaidoirie courtoise, mais au pugilat de haute volée.

Le ministre veut serrer la vis, les avocats sortent les griffes

Dans une missive qui transpire la sérénité et l’amour du compromis, le grand patron des avocats, le bâtonnier El Houssine Ziani, a sonné le clairon. Pas question de se laisser dicter leur conduite par un texte législatif qui, selon eux, a la fâcheuse tendance de confondre « réforme » et « mise au pas ».

Le grief ? Le projet de loi n°66.23 est accusé de vouloir raboter l’indépendance de la profession avec le zèle d’un menuisier stagiaire.

Pour les hommes et femmes en noir, c’est une ligne rouge (ou plutôt une ligne noire) : toucher à leur statut constitutionnel, c’est toucher à la veuve et à l’orphelin, et surtout à leur droit sacré de contester. Le bâtonnier Ziani a donc prévenu, dans un langage à peine crypté : si le Parlement vote ce texte en l’état, ce sera « l’escalade sans précédent ». On ignore encore s’ils comptent boycotter les audiences ou assiéger le Parlement en jetant leurs codes civils, mais le bureau de l’Association s’est déclaré en « session permanente ». Autant dire que le café va couler à flots.

Quand le Conseil de la concurrence s’invite au bal

Pour couronner ce joyeux vaudeville législatif, le Conseil de la concurrence a décidé de glisser sa propre peau de banane sous les pas du ministère. Saisi par des syndicats qui passaient par là, le gendarme des marchés a jeté un coup d’œil au projet de loi et y a trouvé quelques pépites bureaucratiques assez savoureuses.

Le Conseil suggère ainsi subtilement au gouvernement de revoir sa copie, avec des propositions qui font grincer des dents :

  • La retraite avant l’heure : Supprimer cette règle très poétique qui interdit de devenir avocat après 45 ans (car c’est bien connu, à 46 ans, le cerveau d’un juriste s’autodétruit).

  • Transparence des honoraires : Afficher les prix de la défense, comme sur la carte d’un bistrot. Une idée qui ravit modérément une profession habituée au délicat secret des affaires.

  • Portes ouvertes : Faciliter l’accès aux juristes expérimentés et imposer un concours annuel obligatoire.

Bref, entre des avocats sur le pied de guerre prêts à faire grève et un Conseil de la concurrence qui demande plus de transparence et moins de corporatisme, le ministère de la Justice se retrouve dans la position inconfortable de l’accusé sans avocat. La suite au prochain numéro, mais une chose est sûre : l’audience est levée, et le spectacle ne fait que commencer.

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